BROCHURES
- Brochure du Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) sur les POP - Cette brochure a été élaborée en octobre 2015 par le ministère afin d'informer les industriels sur la réglementation sur les polluants organiques persistants et les éventuels impacts sur leurs activités.
- Brochure "Débarrasser le monde des POP: visite guidée de la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants" publiée par le programme des Nations Unies pour l'environnement en avril 2015
- Brochure de la Commission Européenne: "L'Union européenne et la Convention de Stockholm - Mesures d’exécution relatives aux Polluants Organiques Persistants"
- Brochure sur la convention de Stockholm proposée sur le site de la convention de Stockholm
- Guide UE/ECHA pour la transition vers des mousses anti-incendie sans perfluorés : ce guide (en anglais) vise à aider les parties prenantes dans la transition des mousses anti-incendie contenant des PFAS vers des alternatives sans fluor, en conformité avec les exigences réglementaires établies par les règlements POP et REACH. Il regroupe les meilleures pratiques, les connaissances techniques et règlemetaires et les solutions existantes afin de faciliter la mise en conformité avec ces réglementations tout en maintenant des normes élevées en matière de sécurité incendie et de protection de l'environnement. Il propose ainsi une série d'options et d'études de cas illustratifs afin de faciliter la prise de décisions éclairées. Il propose notamment :
- des cas d’étude présentant des entreprises ayant déjà effectué la substitution ;
- des méthodes d’identification des mousses contenant des PFAS ;
- des recommandations pour le stockage et l’élimination de ces mousses ;
- des techniques de nettoyage des infrastructures et des équipements.
LIENS UTILES
- Site français : http://www.toutsurlenvironnement.fr/aarhus/la-convention-daarhus-pilier-de-la-democratie-environnementale
- Page web du Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) sur les POP
- Site officiel de la convention de Stockholm : www.pops.int
- Page web des guides du site de la convention de Stockholm
- Page web des brochures sur le site de la convention de Stockholm
- Site de la Commission européenne, page web sur les POP : http://ec.europa.eu/environment/chemicals/international_conventions/index_en.htm